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transports scolaire circuit 12.09

Commune de Aurec sur LoireAttribué le 4 août 2020

Montant HT262 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireAutocars Jacconseul titulaire publiéVoir Autocars Jaccon
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Autocars JacconSIREN 380199257

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Type de prix
Révisable

Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.

Chronologie

DateÉtapeSource
4 août 2020Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
4 août 2024Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
262 113 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
Prix habituel
montants de référence du code 60000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Aurec-sur-Loire
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
214300121000162020JACCON020060000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
11 octobre 2023
Nom publié sur ce marché
Commune d' Aurec sur Loire

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