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Travaux voirie

Commune de Sagnes et GoudouletAttribué le 1er juin 2024

Montant HT50 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireSoc Ardechoise Travaux Publicsseul titulaire publiéVoir Soc Ardechoise Travaux Publics
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2023

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Soc Ardechoise Travaux PublicsSIREN 347963589, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
1er juin 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
1er juin 2025Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée12 mois
Montant HT
50 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Travaux de construction, code 45000000
Prix habituel
montants de référence du code 45000000
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
Ardèche (07), code postal 07450
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
21070203100019202500145000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
30 septembre 2025
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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