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Groupement de commande

Commune de Mazan-L'abbayeAttribué le 30 avril 2024

Montant HT80 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireSoc Ardechoise Travaux Publicsseul titulaire publiéVoir Soc Ardechoise Travaux Publics
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Soc Ardechoise Travaux PublicsSIREN 347963589, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Forfaitaire
Type de prix
Définitif révisable

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
30 avril 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
30 avril 2028Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
80 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de réparation et d'entretien, code 50000000
Prix habituel
montants de référence du code 50000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Ardèche (07), code postal 07510
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
210701546000172024-0150000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
15 octobre 2024
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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