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Novatice droits d'usage et acquisitions complementaires de module et prestations du logiciel neos

Commune de CannesAttribué le 1er juillet 2026

Montant HT36 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireNovatice Technologiesseul titulaire publiéVoir Novatice Technologies
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Novatice TechnologiesSIREN 480166867, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Mixte
Type de prix
Définitif révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Techniques de l'information et de la communication

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
1er juillet 2026Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
1er juillet 2030Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
36 200 €, montant maximum prévu
Code CPV
Logiciels et systèmes d'information, code 48000000
Prix habituel
montants de référence du code 48000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Alpes-Maritimes (06), code commune 06029
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
21060029200010202626053448000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
3 juillet 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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