Accueil › Ain › Services de transport… › Transports scolaires 2024-2025

Transports scolaires 2024-2025

Commune de Montreal la CluseAttribué le 5 juillet 2024

Montant HT70 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireRegie Departementale des Transports de l'Ainseul titulaire publiéVoir Regie Departementale des Transports de l'Ain
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2020
Achat précédent
marché attribué en 2021
Achat précédent
marché attribué en 2023

Gardez métier et département : les nouveautés à chaque visite, vos dates limites dans votre agenda.

Créer mon compte

Offres reçues

Ce marché
2 offres reçues
Médiane du métier dans le département
1 offre par marché
Position
plus d'offres que la médiane

Médiane calculée sur 60 des 112 marchés, soit 53,6 %.

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Regie Departementale des Transports de l'AinSIREN 757200464, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif ferme

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
5 juillet 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
5 juillet 2025Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée12 mois
Montant HT
70 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
Prix habituel
montants de référence du code 60000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Ain (01), code postal 01460
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
2101026530001620240360000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
20 août 2024
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.