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Accord cadre prestations intellectuelles
Si des Eaux de la Viosne, de l'Aubette et de la MontcientAttribué le 25 juillet 2025
Montant HT350 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires4plusieurs titulaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres publié pour ce marché.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
SuivreOffres reçues
- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
4| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Infraneo | SIREN 411018781 |
| Ginger Cebtp | SIREN 412442519 |
| Atgt Geometre Expert | SIREN 552017386 |
| Diagobah Ile de France | SIREN 978117653 |
Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise.
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Mixte
- Type de prix
- Définitif révisable
Déclarés « non » par l'acheteur : groupement d'entreprises, volet social, volet environnemental, cahier des clauses générales (CCAG).
Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 25 juillet 2025 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 25 juillet 2028 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée36 mois
- Montant HT
- 350 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services divers d'ingénierie, code 71330000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71330000
- Procédure
- Procédure adaptée
- Lieu d'exécution
- code postal 95
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 200099448000172025-ACPI71330000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 2 décembre 2025
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
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