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Etude Albane a Belleneuve

Syndicat Vingeanne Beze AlbaneAttribué le 23 février 2026

Montant HT45 k€montant du marché
TitulaireArteliaseul titulaire publiéVoir Artelia
Fin estiméedate d'attribution plus durée prévue

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

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Montant comparé

Ce marché
45 k€
Médiane du code CPV
65 k€ sur 639 marchés
Place parmi les marchés du code
sous la médiane

Marchés de ce code attribués de 2018 à 2026.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
ArteliaSIREN 444523526, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Sous-traitants déclarés

1
Sous-traitantDatesMontant déclaré
GeoplansSIREN 530391630attribué le 23 février 20263 150 €

Le montant sous-traité est hors taxes, un prix ou un maximum, une part du montant du marché, jamais ajoutée à celui-ci.

Conditions

Déroulement du marché
Tranches
Forme du prix
Forfaitaire
Type de prix
Définitif révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Prestations intellectuelles
Sous-traitance déclarée
oui

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
23 février 2026Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
23 décembre 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée10 mois
Montant HT
44 650 €, montant du marché
Code CPV
Services relatifs à l'environnement, code 90700000
Prix habituel
montants de référence du code 90700000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Côte-d'Or (21), code postal 21310
Type de contrat déclaré
Marché

Selon l'acheteur : pas d'accord-cadre.

Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
2000953390002020250190700000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
28 juillet 2025 (date antérieure à l'attribution : erreur de la source, à vérifier)
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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