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Marché de transports scolaires avec la région Auvergne-Rhône-Alpes - Ligne 307.02
Communaute de Communes Marches du Velay-RochebaronAttribué le 31 janvier 2023
Montant HT273 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
- Achat précédent
- marché attribué en 2020
- Achat précédent
- marché attribué en 2021
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- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Jaccon | SIREN 380199257, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
4 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.
| Version | Date | Objet | Durée | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 4 | 12 janvier 2024 | aucun changement déclaré | 12 mois | 273 107 € |
| 3 | 10 janvier 2024 | aucun changement déclaré | 12 mois | 273 107 € |
| 2 | 9 janvier 2024 | aucun changement déclaré | 12 mois | 273 107 € |
| 1 | 8 janvier 2024 | aucun changement déclaré | 12 mois | 273 107 € |
Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.
Conditions
- Type de prix
- Définitif révisable, Révisable
Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 31 janvier 2023 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 8 janvier 2024 | Nouvelle version publiée, sans changement déclaré | données publiées par l'acheteur |
| 12 janvier 2024 | Nouvelle version publiée, sans changement déclaré | données publiées par l'acheteur |
| 31 janvier 2024 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée12 mois
- Montant HT
- 273 107 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60000000
- Procédure
- Procédure adaptée
- Lieu d'exécution
- Monistrol-sur-Loire
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 2000734270001120230280060000000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 14 novembre 2023
- Autres publications
- Également publié sous l'identifiant 20007342700011202302860000000 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
- Nom publié sur ce marché
- Marches du Velay Rochebaron
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