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Marché de transports scolaires avec la région Auvergne-Rhône-Alpes - Ligne 307.02

Communaute de Communes Marches du Velay-RochebaronAttribué le 31 janvier 2023

Montant HT273 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireJacconseul titulaire publiéVoir Jaccon
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2020
Achat précédent
marché attribué en 2021

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
JacconSIREN 380199257, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

4 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
412 janvier 2024aucun changement déclaré12 mois273 107 €
310 janvier 2024aucun changement déclaré12 mois273 107 €
29 janvier 2024aucun changement déclaré12 mois273 107 €
18 janvier 2024aucun changement déclaré12 mois273 107 €

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Type de prix
Définitif révisable, Révisable

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.

Chronologie

DateÉtapeSource
31 janvier 2023Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
8 janvier 2024Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
12 janvier 2024Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
31 janvier 2024Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée12 mois
Montant HT
273 107 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
Prix habituel
montants de référence du code 60000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Monistrol-sur-Loire
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
2000734270001120230280060000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
14 novembre 2023
Autres publications
Également publié sous l'identifiant 20007342700011202302860000000 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
Nom publié sur ce marché
Marches du Velay Rochebaron

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