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Accord-Cadre opr reseaux assainissement

CC Vendee Grand LittoralAttribué le 28 novembre 2025

Montant HT180 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireA3SNseul titulaire publiéVoir A3SN
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
3 offres reçues
Médiane du métier dans le département
3 offres par marché
Position
à la médiane

Médiane calculée sur 686 des 1 358 marchés, soit 50,5 %.

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
A3SNSIREN 499092518, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Volet environnemental
Critère environnemental
Cahier des clauses générales (CCAG)
Prestations intellectuelles

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
28 novembre 2025Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
28 novembre 2028Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée36 mois
Montant HT
180 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
Prix habituel
montants de référence du code 71000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Vendée (85), code postal 85440
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
200071900002822025034AS71000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
18 février 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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