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Prestations d'opérations préalables à la réception des réseaux d'assainissement

CC Vendee Grand LittoralAttribué le 13 décembre 2022

Montant HT60 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireA3SNseul titulaire publiéVoir A3SN
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
A3SNSIREN 499092518

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Type de prix
Révisable

Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.

Chronologie

DateÉtapeSource
13 décembre 2022Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
13 décembre 2023Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée12 mois
Montant HT
60 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
Prix habituel
montants de référence du code 71000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Communauté de Communes Vendée Grand Littoral
Type de contrat déclaré
ACCORD-CADRE
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
20007190000019202230_AC000000071000000
Source
l'AIFE (ministère des Finances), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les plateformes des acheteurs
Données publiées le
14 décembre 2022
Nom publié sur ce marché
Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)

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