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Prestations d'opérations préalables à la réception des réseaux d'assainissement
CC Vendee Grand LittoralAttribué le 13 décembre 2022
Montant HT60 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
Offres reçues
- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| A3SN | SIREN 499092518 |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Type de prix
- Révisable
Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 13 décembre 2022 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 13 décembre 2023 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée12 mois
- Montant HT
- 60 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71000000
- Procédure
- Procédure adaptée
- Lieu d'exécution
- Communauté de Communes Vendée Grand Littoral
- Type de contrat déclaré
- ACCORD-CADRE
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 20007190000019202230_AC000000071000000
- Source
- l'AIFE (ministère des Finances), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les plateformes des acheteurs
- Données publiées le
- 14 décembre 2022
- Nom publié sur ce marché
- Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
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