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Lot 1 - transport eleves grand charolais vers CN PLM
CC le Grand CharolaisAttribué le 2 avril 2024
Montant HT295 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
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Offres reçues
- Ce marché
- 4 offres reçues
- Médiane du métier dans le département
- 5 offres par marché
- Position
- moins d'offres que la médiane
Médiane calculée sur 315 des 423 marchés, soit 74,5 %.
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Transarc Bourgogne Franche Comte | SIREN 522721703, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Forfaitaire
- Type de prix
- Définitif révisable
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 2 avril 2024 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 2 avril 2027 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée36 mois
- Montant HT
- 295 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Transport non régulier de passagers, code 60140000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60140000
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Lieu d'exécution
- Saône-et-Loire (71), code postal 71600
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 200071884001062024CC0360140000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 29 avril 2024
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
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