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Missions C.S.P.S lot 2 bâtiment

CC Coeur de Maurienne ArvanAttribué le 4 avril 2023

Montant HT60 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireAscoteseul titulaire publiéVoir Ascote
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
AscoteSIREN 815315213, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Déroulement du marché
Bons de commande
Type de prix
Définitif révisable, Révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Prestations intellectuelles

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
4 avril 2023Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
4 avril 2027Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
60 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de conseil en matière de santé et de sécurité, code 71317210
Prix habituel
montants de référence du code 71317210
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Saint-Jean-de-Maurienne
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
200070464000172023320071317210
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
1er février 2024
Autres publications
Également publié sous l'identifiant 2000704640001720233271317210 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
Nom publié sur ce marché
Communaute de Communes Coeur de Maurie

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