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Prestation de service de transport routier de personnes crée à titre principal pour les usagers scolaires - LOT 3 - Secteur Nord
CA Maconnais Beaujolais AgglomerationAttribué le 15 juillet 2024
Montant HT2,4 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
Offres reçues
- Ce marché
- 2 offres reçues
- Médiane du métier dans le département
- 5 offres par marché
- Position
- moins d'offres que la médiane
Médiane calculée sur 315 des 423 marchés, soit 74,5 %.
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Autocars Maisonneuve | SIREN 315384867, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
2 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.
| Version | Date | Objet | Durée | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 2 | 8 juillet 2026 | aucun changement déclaré | 49 mois | 2,4 M€ |
| 1 | 30 septembre 2024 | aucun changement déclaré | 49 mois | 2,4 M€ |
Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Unitaire
- Type de prix
- Définitif révisable
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
- Sous-traitance déclarée
- oui
Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 15 juillet 2024 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 30 septembre 2024 | Nouvelle version publiée, sans changement déclaré | données publiées par l'acheteur |
| 8 juillet 2026 | Nouvelle version publiée, sans changement déclaré | données publiées par l'acheteur |
| 15 août 2028 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée49 mois
- Montant HT
- 2,4 M€, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 60000000
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Lieu d'exécution
- Saône-et-Loire (71)
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 200070308000162024S0004860000000
- Source
- ARNia, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
- Données publiées le
- 11 novembre 2026
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
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