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Prestation de service de transport routier de personnes crée à titre principal pour les usagers scolaires - LOT 3 - Secteur Nord

CA Maconnais Beaujolais AgglomerationAttribué le 15 juillet 2024

Montant HT2,4 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireAutocars Maisonneuveseul titulaire publiéVoir Autocars Maisonneuve
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
2 offres reçues
Médiane du métier dans le département
5 offres par marché
Position
moins d'offres que la médiane

Médiane calculée sur 315 des 423 marchés, soit 74,5 %.

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Autocars MaisonneuveSIREN 315384867, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

2 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
28 juillet 2026aucun changement déclaré49 mois2,4 M€
130 septembre 2024aucun changement déclaré49 mois2,4 M€

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services
Sous-traitance déclarée
oui

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
15 juillet 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
30 septembre 2024Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
8 juillet 2026Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
15 août 2028Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée49 mois
Montant HT
2,4 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), code 60000000
Prix habituel
montants de référence du code 60000000
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
Saône-et-Loire (71)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
200070308000162024S0004860000000
Source
ARNia, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
Données publiées le
11 novembre 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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