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Mesure educative 2 - lot 3
CC Bresse Haute SeilleAttribué le 8 octobre 2025Fin estimée : janv. 2027
Montant HT50 k€montant du marché
TitulaireTransports Ramousse / Arbois Tourismeseul titulaire publiéVoir Transports Ramousse / Arbois Tourisme
Fin estiméedate d'attribution plus durée prévue
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
SuivreFin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres publié pour ce marché.
Offres reçues
- Ce marché
- 1 offre reçue
- Médiane du métier dans le département
- 1 offre par marché
Médiane calculée sur 3 des 17 marchés, soit 17,6 %.
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Transports Ramousse / Arbois Tourisme | SIREN 391748837, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
1 version publiée sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.
| Version | Attribué le | Objet | Durée | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 1 | 9 janvier 2026 | aucun changement déclaré | 15 mois | 50 000 € |
Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.
Conditions
- Forme du prix
- Forfaitaire
- Type de prix
- Définitif ferme
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
- Groupement d'entreprises
- Pas de groupement
- Volet social
- Pas de considération sociale
- Volet environnemental
- Pas de considération environnementale
Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 8 octobre 2025 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 9 janvier 2026 | Nouvelle version publiée, sans changement déclaré | données publiées par l'acheteur |
| 8 janvier 2027 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Objet
- Mesure educative 2 - lot 3
- Montant HT
- 50 000 €, montant du marché
- Code CPV
- Services d'enseignement et de formation, code 80000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 80000000
- Procédure
- Procédure adaptée
- Durée déclarée
- 15 mois
- Attribué le
- 8 octobre 2025, première attribution, point de départ de la fin estimée
- Dernier avenant attribué le
- 9 janvier 2026
- Lieu d'exécution
- Jura (39), code postal 39140
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- non
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 2000696150001720251380000000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 9 janvier 2026
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.