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Lot 4 : Transport et traitement végétaux, bois et souches � Secteur Nord

CA Lisieux NormandieAttribué le 16 juillet 2026

Montant HT8,3 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2en groupement
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2024
Chez cet acheteur
ses marchés « Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement » terminés du 20 novembre 2022 au 19 novembre 2025 : 0 sur 5 suivis d'un nouvel appel d'offres

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
1 offre reçue
Médiane du métier dans le département
2 offres par marché
Position
moins d'offres que la médiane

Médiane calculée sur 286 des 864 marchés, soit 33,1 %.

Titulaires

2
TitulaireIdentifiant
Veolia Proprete NormandieSIREN 351735485
AtoutcompostSIREN 800711061

Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise. En groupement, les acheteurs ne publient pas toujours tous les cotraitants.

Avenants

3 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
327 octobre 2026aucun changement déclaré72 mois8,3 M€
216 octobre 2026aucun changement déclaré72 mois8,3 M€
19 octobre 2026aucun changement déclaré72 mois8,3 M€

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Sous-traitants déclarés

1
Sous-traitantDatesMontant déclaré
Transports F. RoselierSIREN 500684410attribué le 23 octobre 2026408 000 €

Le montant sous-traité est hors taxes, un prix ou un maximum, une part du montant du marché, jamais ajoutée à celui-ci.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Volet environnemental
Clause environnementale, Critère environnemental
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services
Sous-traitance déclarée
oui
Groupement d'entreprises
en groupement solidaire

Selon l'acheteur : pas de considération sociale.

Non publiés pour ce marché : marché innovant, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
16 juillet 2026Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
9 octobre 2026Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
27 octobre 2026Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
16 juillet 2032Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée72 mois
Montant HT
8,3 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
Prix habituel
montants de référence du code 90500000
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
Calvados (14), code postal 14100
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
20006953200220202626M04890500000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
27 octobre 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
Objet
le signe � marque un caractère que la source a perdu

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