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Politique cuturelle de CSMA - Definition de la strategie de
CA Clisson Sevre et Maine AggloAttribué le 27 juillet 2023
Montant HT360 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires, montant à vérifier
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
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- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Anima Production | SIREN 352578652, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
1 avenant, en août 2024.
| Version | Attribué le | Objet | Durée | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 1 | 7 août 2024 | objet non déclaré | 18 mois | 30 000 € → 360 000 € |
Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Forfaitaire
- Type de prix
- Définitif ferme
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Prestations intellectuelles
Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 27 juillet 2023 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 7 août 2024 | Avenant | données publiées par l'acheteur |
| 27 janvier 2025 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée18 mois
- Montant HT
- 360 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Prestations de services pour la collectivité, code 75200000
- Prix habituel
- montants de référence du code 75200000
- Procédure
- Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
- Dernier avenant attribué le
- 7 août 2024
- Lieu d'exécution
- Loire-Atlantique (44), code postal 44190
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 200067635001322023000000000375200000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 20 septembre 2024
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
- Montant
- montant à vérifier, loin de marchés comparables
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