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Politique cuturelle de CSMA - Definition de la strategie de

CA Clisson Sevre et Maine AggloAttribué le 27 juillet 2023

Montant HT360 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires, montant à vérifier
TitulaireAnima Productionseul titulaire publiéVoir Anima Production
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Anima ProductionSIREN 352578652, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

1 avenant, en août 2024.

VersionAttribué leObjetDuréeMontant
17 août 2024objet non déclaré18 mois30 000 € → 360 000 €

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Forfaitaire
Type de prix
Définitif ferme
Cahier des clauses générales (CCAG)
Prestations intellectuelles

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
27 juillet 2023Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
7 août 2024Avenantdonnées publiées par l'acheteur
27 janvier 2025Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée18 mois
Montant HT
360 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Prestations de services pour la collectivité, code 75200000
Prix habituel
montants de référence du code 75200000
Procédure
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Dernier avenant attribué le
7 août 2024
Lieu d'exécution
Loire-Atlantique (44), code postal 44190
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
200067635001322023000000000375200000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
20 septembre 2024
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
Montant
montant à vérifier, loin de marchés comparables

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