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Etude technique et reglementaire prealable à la refection du chenal du cristillan dans le bourg de ceillac

CC du Guillestrois et du QueyrasAttribué le 12 décembre 2023

Montant HT73 k€montant du marché
TitulaireOffice National des Foretsseul titulaire publiéVoir Office National des Forets
Fin estiméedate passée, date d'attribution plus durée prévue

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

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Montant comparé

Ce marché
73 k€
Médiane du code CPV
90 k€ sur 36 marchés
Place parmi les marchés du code
sous la médiane

Marchés de ce code attribués de 2020 à 2026.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Office National des ForetsSIREN 662043116, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Sous-traitants déclarés

2
Sous-traitantDatesMontant déclaré
ConfluenceSIREN 493774111attribué le 12 décembre 202314 479 €
L'Atelier du GeometreSIREN 911340982attribué le 12 décembre 20237 000 €

Le montant sous-traité est hors taxes, un prix ou un maximum, une part du montant du marché, jamais ajoutée à celui-ci.

Conditions

Déroulement du marché
Tranches
Type de prix
Définitif actualisable, Ferme et actualisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Prestations intellectuelles
Sous-traitance déclarée
oui

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
12 décembre 2023Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
12 mars 2025Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée15 mois
Montant HT
72 816 €, montant du marché
Code CPV
Services de protection contre les risques ou dangers naturels, code 90721800
Prix habituel
montants de référence du code 90721800
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Guillestre
Type de contrat déclaré
Marché

Selon l'acheteur : pas d'accord-cadre.

Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
200067452000412023250090721800
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
12 février 2024
Autres publications
Également publié sous l'identifiant 2000674520004120232590721800 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).

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