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Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : CSPS

Commune de la HagueAttribué le 7 octobre 2025Fin estimée : oct. 2026

Montant HT200 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireApave Infrastructures et Construction Franceseul titulaire publiéVoir Apave Infrastructures et Construction France
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

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Fin et renouvellement

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Offres reçues

Ce marché
6 offres reçues
Médiane du métier dans le département
4 offres par marché

Médiane calculée sur 793 des 2 180 marchés, soit 36,4 %.

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Apave Infrastructures et Construction FranceSIREN 903869071, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Marché innovant
non
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services
Sous-traitance déclarée
non
Groupement d'entreprises
Pas de groupement
Avance
oui, 5,0 % du montant
Accord-cadre de rattachement
n° 2025187CDG44
Volet social
Pas de considération sociale
Volet environnemental
Pas de considération environnementale

Chronologie

DateÉtapeSource
7 octobre 2025Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
7 octobre 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

Objet
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : CSPS
Montant HT
200 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de conseil en matière de santé et de sécurité, code 71317210
Prix habituel
montants de référence du code 71317210
Procédure
Procédure adaptée
Durée déclarée
12 mois
Attribué le
7 octobre 2025
Lieu d'exécution
Manche (50), code postal 50440
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
200065415000162025187CDG71317210
Source
marches-publics.info, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
Données publiées le
7 octobre 2025
Autres publications
Également publié sous l'identifiant 200065415000162025187C71317210 (marches-publics.info, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés).
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.