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AMO performance énergétique et environnementale patrimoine bâti Lot 3 Missions d'études et d'assistance pour l'amélioration et la gestion de l'énergie du patrimoine bâti

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AMO performance énergétique et environnementale patrimoine bâti Lot 3 Missions d'études et d'assistance pour l'amélioration et la gestion de l'énergie du patrimoine bâti

Plaine CommuneAttribué le 1er août 2023

Montant HT12,0 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2en groupement
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
1 offre reçue
Médiane du métier dans le département
3 offres par marché
Position
moins d'offres que la médiane

Médiane calculée sur 740 des 2 477 marchés, soit 29,9 %.

Titulaires

2
Procédure collective
Le titulaire Sogema Mines et Energie a fait l'objet d'un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire le 9 décembre 2025 (nouvel onglet)
TitulaireIdentifiant
Sogema Mines et EnergieSIREN 751647702
Caillou Vert ConseilSIREN 804710721

Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise. En groupement, les acheteurs ne publient pas toujours tous les cotraitants.

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif ferme
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services
Groupement d'entreprises
en groupement conjoint

Selon l'acheteur : pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
1er août 2023Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
1er août 2031Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée96 mois
Montant HT
12,0 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
Prix habituel
montants de référence du code 71000000
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
Seine-Saint-Denis (93), code postal 93210
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
20005786700018202324-0010271000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
16 mai 2024
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
Objet
apostrophe imprimée à la place du « ? », du « � » ou du « ¿ » publié par la source

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