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AMO performance énergétique et environnementale patrimoine bâti Lot 3 Missions d'études et d'assistance pour l'amélioration et la gestion de l'énergie du patrimoine bâti
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AMO performance énergétique et environnementale patrimoine bâti Lot 3 Missions d'études et d'assistance pour l'amélioration et la gestion de l'énergie du patrimoine bâti
Plaine CommuneAttribué le 1er août 2023
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
Offres reçues
- Ce marché
- 1 offre reçue
- Médiane du métier dans le département
- 3 offres par marché
- Position
- moins d'offres que la médiane
Médiane calculée sur 740 des 2 477 marchés, soit 29,9 %.
Titulaires
2- Procédure collective
- Le titulaire Sogema Mines et Energie a fait l'objet d'un jugement d'ouverture de liquidation judiciaire le 9 décembre 2025 (nouvel onglet)
| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Sogema Mines et Energie | SIREN 751647702 |
| Caillou Vert Conseil | SIREN 804710721 |
Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise. En groupement, les acheteurs ne publient pas toujours tous les cotraitants.
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Unitaire
- Type de prix
- Définitif ferme
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
- Groupement d'entreprises
- en groupement conjoint
Selon l'acheteur : pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 1er août 2023 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 1er août 2031 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée96 mois
- Montant HT
- 12,0 M€, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, code 71000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 71000000
- Procédure
- Appel d'offres ouvert
- Lieu d'exécution
- Seine-Saint-Denis (93), code postal 93210
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 20005786700018202324-0010271000000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 16 mai 2024
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
- Objet
- apostrophe imprimée à la place du « ? », du « � » ou du « ¿ » publié par la source
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