Accueil › Doubs › Offre après négociation - Prestations relatives à l'exploitation des services…
Offre après négociation - Prestations relatives à l'exploitation des services de transport routier régulier non urbain de voyageurs pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Côte d’Or - Lots 1&2 - Secteur 6B
Lire l'objet complet
Offre après négociation - Prestations relatives à l'exploitation des services de transport routier régulier non urbain de voyageurs pour le Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté sur le territoire de la Côte d’Or - Lots 1&2 - Secteur 6B
Region Bourgogne-Franche-Comte
Une concession confie à une entreprise l'exploitation d'un service ou d'un ouvrage.
Fin estimée
- Date de début d'exécution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Nouvel appel d'offres : non indiqué pour une concession.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
Offres reçues
- Ce marché
- le format des concessions ne publie pas les offres reçues
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Transarc | SIREN 309034569, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions de la concession
Selon l'acheteur : pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 1er septembre 2030 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée84 mois
- Code CPV
- non renseigné
- Procédure
- non renseignée
- Type de contrat déclaré
- non renseigné
- Date de signature
- 15 juin 2023
- Début d'exécution
- 1er septembre 2023
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 200053726000282023S00063
- Source
- ARNia, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
- Données publiées le
- 19 novembre 2026
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
Signaler une erreur sur cette page : chaque message reçoit une réponse.