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2020-008-Papiers de la catégorie 1.11

CC Rives de MoselleAttribué le 12 novembre 2020

Montant HT57 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireSuez RV Nord Est (57 Metz)seul titulaire publiéVoir Suez RV Nord Est (57 Metz)
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Renouvellement possible : le même acheteur a publié un appel d'offres sur un besoin voisin, sans certitude.

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Suez RV Nord Est (57 Metz)SIREN 504726787

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Type de prix
Révisable

Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.

Chronologie

DateÉtapeSource
12 novembre 2020Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
12 novembre 2024Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
57 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services liés aux déchets et aux ordures, code 90500000
Prix habituel
montants de référence du code 90500000
Procédure
Appel d'offres ouvert
Lieu d'exécution
Moselle
Type de contrat déclaré
ACCORD-CADRE
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
200039949000172020SIMibVCAC10090500000
Source
l'AIFE (ministère des Finances), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les plateformes des acheteurs
Source
marches-publics.info, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
Données publiées le
22 janvier 2021
Nom publié sur ce marché
Communauté de Communes Rives de Moselle

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