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Accord cadre fourniture de pieces reseaux d'eau et ass lot 1 et lot 2
CC Communaute de Communes de Thann-CernayAttribué le 11 mars 2022
Montant HT200 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
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- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Frans Bonhomme | SIREN 383706397 |
Avenants
1 avenant, en août 2022.
| Version | Attribué le | Objet | Durée | Montant |
|---|---|---|---|---|
| 1 | 2 août 2022 | DMTP POINT P devient FRANS BONHOMME (FUSION ABSORPTION) | 12 mois | 200 000 € |
Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.
Conditions
- Type de prix
- Ferme
Pour les marchés attribués avant 2024, les données ne donnaient que le type de prix.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 11 mars 2022 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 2 août 2022 | Avenant | données publiées par l'acheteur |
| 11 mars 2023 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée12 mois
- Montant HT
- 200 000 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Conduites d'eau potable, code 44162500
- Prix habituel
- montants de référence du code 44162500
- Procédure
- Procédure adaptée
- Dernier avenant attribué le
- 2 août 2022
- Lieu d'exécution
- Cernay
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 20003646500124202201FEACE03A0144162500
- Source
- marches-publics.info, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 25 mars 2022
- Nom publié sur ce marché
- Communaute de Communes de Thann - Cern
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