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Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 22 à 30 places ou 50 à 72 places selon les besoins de la collectivité

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Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 22 à 30 places ou 50 à 72 places selon les besoins de la collectivité

Charlieu-Belmont CommunauteAttribué le 8 novembre 2022

Montant HT60 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireAquilonseul titulaire publiéVoir Aquilon
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Renouvellement possible : le même acheteur a publié un appel d'offres sur un besoin voisin, sans certitude.

Gardez métier et département : les nouveautés à chaque visite, vos dates limites dans votre agenda.

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
AquilonSIREN 502657778, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

2 versions publiées sans changement déclaré de montant, de durée, d'objet ni de titulaire.

VersionDateObjetDuréeMontant
210 octobre 2024aucun changement déclaré48 mois60 000 €
112 juillet 2023aucun changement déclaré48 mois60 000 €

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Type de prix
Définitif révisable, Révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : pas de groupement, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
8 novembre 2022Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
12 juillet 2023Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
10 octobre 2024Nouvelle version publiée, sans changement déclarédonnées publiées par l'acheteur
8 novembre 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
60 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de transport routier, code 60100000
Prix habituel
montants de référence du code 60100000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Charlieu
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
200035202000152022FCSCBC00520060100000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Source
marches-publics.info, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
Données publiées le
10 novembre 2022
Autres publications
Également publié sous l'identifiant 200035202000152022FCSCBC005260100000 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).

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