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Affaire 25A020 - Maintien des solutions logicielles liées à l'atelier économique de la Société SOLUTIONS ET TERRITOIRE

Communaute d'Agglomeration Chartres MetropoleAttribué le 13 juin 2025

Montant HT40 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireSA Fiscalite et Territoireseul titulaire publiéVoir SA Fiscalite et Territoire
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

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Offres reçues

Ce marché
1 offre reçue
Médiane du métier dans le département
2 offres par marché
Position
moins d'offres que la médiane

Médiane calculée sur 186 des 404 marchés, soit 46,0 %.

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
SA Fiscalite et TerritoireSIREN 511022394, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Forfaitaire
Type de prix
Définitif révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Techniques de l'information et de la communication
Accord-cadre de rattachement
n° 2025065

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
13 juin 2025Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
13 juin 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée12 mois
Montant HT
40 000 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de maintenance de systèmes, code 50324100
Prix habituel
montants de référence du code 50324100
Procédure
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Lieu d'exécution
Eure-et-Loir (28)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
20003318100013202506500000000050324100
Source
Atline Solutions, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
Source
l'AIFE (ministère des Finances), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les plateformes des acheteurs
Données publiées le
25 juin 2025
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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