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Lempaux actualisation schema directeur

Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de Haute GaronneAttribué le 12 septembre 2025

Montant HT41 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireIrh Ingenieur Conseilseul titulaire publiéVoir Irh Ingenieur Conseil
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Achat précédent
marché attribué en 2023

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Irh Ingenieur ConseilSIREN 490646395, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Mixte
Type de prix
Définitif ferme
Cahier des clauses générales (CCAG)
Prestations intellectuelles

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
12 septembre 2025Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
12 septembre 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée12 mois
Montant HT
41 060 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services de recherche et développement et services de conseil connexes, code 73000000
Prix habituel
montants de référence du code 73000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Haute-Garonne (31)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
200023596000142025R0024173000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
22 décembre 2025
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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