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travaux forestiers de gestion de la ripisylve

Syndicat de Rivieres Brevenne-TurdineAttribué le 5 juin 2023

Montant HT215 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireSebastien DUBUISseul titulaire publiéVoir Sebastien DUBUIS
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

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Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
Sebastien DUBUISSIREN 492467808, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Sous-traitants déclarés

1
Sous-traitantDatesMontant déclaré
Entrepreneur individuel (identité non diffusée)SIREN 880566971attribué le 5 juin 2023montant non publié

Le montant sous-traité est hors taxes, un prix ou un maximum, une part du montant du marché, jamais ajoutée à celui-ci.

Conditions

Déroulement du marché
Bons de commande
Type de prix
Définitif ferme, Ferme
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services
Sous-traitance déclarée
oui

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
5 juin 2023Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
5 juin 2026Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée36 mois
Montant HT
214 999 €, montant maximum prévu
Code CPV
Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture, code 77000000
Prix habituel
montants de référence du code 77000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
RHONE
Type de contrat déclaré
Accord-cadre
Accord-cadre
oui
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
20000067700019202301L010077000000
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
7 février 2023 (date antérieure à l'attribution : erreur de la source, à vérifier)
Autres publications
Également publié sous l'identifiant 20000067700019202301L0177000000 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
Nom publié sur ce marché
80000 - Syndicat de Rivieres Brevenne

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