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travaux forestiers de gestion de la ripisylve
Syndicat de Rivieres Brevenne-TurdineAttribué le 5 juin 2023
Montant HT215 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Fin estiméedate passée, fin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
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Créer mon compteOffres reçues
- Ce marché
- non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Sebastien DUBUIS | SIREN 492467808, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Sous-traitants déclarés
1| Sous-traitant | Dates | Montant déclaré |
|---|---|---|
| Entrepreneur individuel (identité non diffusée)SIREN 880566971 | attribué le 5 juin 2023 | montant non publié |
Le montant sous-traité est hors taxes, un prix ou un maximum, une part du montant du marché, jamais ajoutée à celui-ci.
Conditions
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Type de prix
- Définitif ferme, Ferme
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
- Sous-traitance déclarée
- oui
Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 5 juin 2023 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 5 juin 2026 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée36 mois
- Montant HT
- 214 999 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture, code 77000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 77000000
- Procédure
- Procédure adaptée
- Lieu d'exécution
- RHONE
- Type de contrat déclaré
- Accord-cadre
- Accord-cadre
- oui
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 20000067700019202301L010077000000
- Source
- la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
- Données publiées le
- 7 février 2023 (date antérieure à l'attribution : erreur de la source, à vérifier)
- Autres publications
- Également publié sous l'identifiant 20000067700019202301L0177000000 (la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs).
- Nom publié sur ce marché
- 80000 - Syndicat de Rivieres Brevenne
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