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Système Upper Airway Stimulation (UAS) sous exclusivité Inspire
Ministère des armées - Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesAttribué le 7 avril 2025
Montant HT1,5 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulairetitulaire sans nom publiéseul titulaire publié
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
Offres reçues
- Ce marché
- 1 offre reçue
Titulaires
1| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| titulaire sans nom publié |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Unitaire
- Type de prix
- Définitif révisable
- Cahier des clauses générales (CCAG)
- Fournitures courantes et services
Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 7 avril 2025 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 7 avril 2029 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée48 mois
- Montant HT
- 1,5 M€, montant maximum prévu
- Code CPV
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 33000000
- Procédure
- Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
- Lieu d'exécution
- code postal 13
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 15100002301258268033433000000
- Source
- PLACE, la plateforme des achats de l'État
- Source
- Atexo, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
- Source
- l'AIFE (ministère des Finances), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les plateformes des acheteurs
- Données publiées le
- 15 mai 2025
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
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