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Système Upper Airway Stimulation (UAS) sous exclusivité Inspire

Ministère des armées - Direction des Approvisionnements en produits de santé des arméesAttribué le 7 avril 2025

Montant HT1,5 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulairetitulaire sans nom publiéseul titulaire publié
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
1 offre reçue

Titulaires

1
TitulaireIdentifiant
titulaire sans nom publié

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Unitaire
Type de prix
Définitif révisable
Cahier des clauses générales (CCAG)
Fournitures courantes et services

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale.

Chronologie

DateÉtapeSource
7 avril 2025Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
7 avril 2029Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
1,5 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels, code 33000000
Prix habituel
montants de référence du code 33000000
Procédure
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable
Lieu d'exécution
code postal 13
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
15100002301258268033433000000
Source
PLACE, la plateforme des achats de l'État
Source
Atexo, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
Source
l'AIFE (ministère des Finances), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les plateformes des acheteurs
Données publiées le
15 mai 2025
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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