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Montant HT1,2 M€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
Titulaires2en groupement
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
non publié par l'acheteur, comme pour 60 % des marchés

Titulaires

2
TitulaireIdentifiant
ShamSIREN 779860881
Relyens Technology ServicesSIREN 879697175

Les noms des titulaires ne sont pas publiés sur ce marché : chacun est repris de la page de l'entreprise. En groupement, les acheteurs ne publient pas toujours tous les cotraitants.

Avenants

3 avenants, de juin 2024 à mai 2026 (2 en 2024, 1 en 2026).

VersionAttribué leObjetDuréeMontant
319 mai 2026aucun changement déclaré48 mois1,2 M€
229 novembre 2024objet non déclaré48 mois1,1 M€ → 1,2 M€
128 juin 2024aucun changement déclaré48 mois1,1 M€

Rangés par numéro de version, le plus récent d'abord.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Forme du prix
Mixte
Type de prix
Définitif révisable
Groupement d'entreprises
en groupement solidaire

Déclarés « non » par l'acheteur : volet social, volet environnemental, cahier des clauses générales (CCAG).

Non publiés pour ce marché : marché innovant, sous-traitance déclarée, avance.

Chronologie

DateÉtapeSource
12 mars 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
28 juin 2024Premier avenantdonnées publiées par l'acheteur
19 mai 2026Dernier avenantdonnées publiées par l'acheteur
12 mars 2028Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée48 mois
Montant HT
1,2 M€, montant maximum prévu
Code CPV
Services d'assurance de véhicules à moteur, code 66514110
Prix habituel
montants de référence du code 66514110
Procédure
Procédure avec négociation
Dernier avenant attribué le
19 mai 2026
Lieu d'exécution
France
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
130002223000272024918600000066514110
Source
la DGFiP (Finances publiques), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les acheteurs
Données publiées le
19 mai 2026
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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