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Le présent marché est un accord-cadre de fournitures, s’exécutant en partie par bons de commandes, ayant pour objet l’achat d’un numériseur à usage patrimonial et sa maintenance pour la direction de la Bibliothèque et des Archives du Sénat.
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Le présent marché est un accord-cadre de fournitures, s’exécutant en partie par bons de commandes, ayant pour objet l’achat d’un numériseur à usage patrimonial et sa maintenance pour la direction de la Bibliothèque et des Archives du Sénat.
SenatAttribué le 30 juillet 2024
Fin estimée
- Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
- Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
Fin et renouvellement
Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.
Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.
Offres reçues
- Ce marché
- 2 offres reçues
- Médiane du métier dans le département
- 2 offres par marché
- Position
- à la médiane
Médiane calculée sur 502 des 1 532 marchés, soit 32,8 %.
Titulaires
1- Procédure collective
- Le titulaire Spigraph : plan arrêté le 16 décembre 2025 (nouvel onglet)
| Titulaire | Identifiant |
|---|---|
| Spigraph | SIREN 429944416, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise |
Avenants
Aucun avenant publié pour ce marché.
Conditions
- Techniques d'achat
- Accord-cadre
- Déroulement du marché
- Bons de commande
- Forme du prix
- Mixte
- Type de prix
- Définitif révisable
Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.
Chronologie
| Date | Étape | Source |
|---|---|---|
| 30 juillet 2024 | Attribution du marché | données publiées par l'acheteur |
| 30 septembre 2028 | Fin estimée | estimation Fin estimée
|
Identité
- Durée déclarée50 mois
- Montant HT
- 38 847 €, montant maximum prévu
- Code CPV
- Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels, code 30000000
- Prix habituel
- montants de référence du code 30000000
- Procédure
- Procédure adaptée
- Lieu d'exécution
- Paris (75)
- Type de contrat déclaré
- Marché
- Accord-cadre
- oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
- Identifiant
- 11000002300017256129130000000
- Source
- Atexo, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
- Source
- PLACE, la plateforme des achats de l'État
- Source
- l'AIFE (ministère des Finances), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les plateformes des acheteurs
- Données publiées le
- 27 septembre 2024
- Acheteur
- Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.
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