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Le présent marché est un accord-cadre de fournitures, s’exécutant en partie par bons de commandes, ayant pour objet l’achat d’un numériseur à usage patrimonial et sa maintenance pour la direction de la Bibliothèque et des Archives du Sénat.

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Le présent marché est un accord-cadre de fournitures, s’exécutant en partie par bons de commandes, ayant pour objet l’achat d’un numériseur à usage patrimonial et sa maintenance pour la direction de la Bibliothèque et des Archives du Sénat.

SenatAttribué le 30 juillet 2024

Montant HT39 k€maximum de l'accord-cadre, pas un chiffre d'affaires
TitulaireSpigraphseul titulaire publiéVoir Spigraph
Fin estiméefin estimée de l'accord-cadre, prolongation possible

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Fin et renouvellement

Aucun nouvel appel d'offres trouvé pour ce marché.

Suivez ce marché : un rappel dans votre agenda six mois avant sa fin estimée.

Offres reçues

Ce marché
2 offres reçues
Médiane du métier dans le département
2 offres par marché
Position
à la médiane

Médiane calculée sur 502 des 1 532 marchés, soit 32,8 %.

Titulaires

1
Procédure collective
Le titulaire Spigraph : plan arrêté le 16 décembre 2025 (nouvel onglet)
TitulaireIdentifiant
SpigraphSIREN 429944416, nom non publié sur ce marché, repris de la page de l'entreprise

Avenants

Aucun avenant publié pour ce marché.

Conditions

Techniques d'achat
Accord-cadre
Déroulement du marché
Bons de commande
Forme du prix
Mixte
Type de prix
Définitif révisable

Selon l'acheteur : marché non innovant, pas de sous-traitance déclarée, pas de groupement, pas d'avance, pas de considération sociale, pas de considération environnementale, pas de CCAG.

Chronologie

DateÉtapeSource
30 juillet 2024Attribution du marchédonnées publiées par l'acheteur
30 septembre 2028Fin estiméeestimation

Fin estimée

  • Date d'attribution plus durée prévue, la dernière publiée, avenants compris. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.

Méthode

Identité

  • Durée déclarée50 mois
Montant HT
38 847 €, montant maximum prévu
Code CPV
Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels, code 30000000
Prix habituel
montants de référence du code 30000000
Procédure
Procédure adaptée
Lieu d'exécution
Paris (75)
Type de contrat déclaré
Marché
Accord-cadre
oui, déclaré parmi les techniques d'achat
Identifiant, sources et date de publication
Identifiant
11000002300017256129130000000
Source
Atexo, la plateforme où l'acheteur publie ses marchés
Source
PLACE, la plateforme des achats de l'État
Source
l'AIFE (ministère des Finances), qui publie sur data.gouv.fr les marchés que lui transmettent les plateformes des acheteurs
Données publiées le
27 septembre 2024
Acheteur
Le nom de l'acheteur n'est pas publié sur ce marché : il est repris de la page de l'acheteur.

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