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Le présent marché porte sur la fourniture de : - Livres publiés en France (par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un numéro ISBN). - Manuels scolaires tels que définis dans l’article 1…
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Le présent marché porte sur la fourniture de : - Livres publiés en France (par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un numéro ISBN). - Manuels scolaires tels que définis dans l’article 1 du décret 2004-922 du 31 août 2004 et à l’article 3 de la loi du 10 août 1981 : « Sont considérés comme livres scolaires […] les manuels et leur mode d’emploi, ainsi que les cahiers d’exercices et de travaux pratiques qui les complètent ou les ensembles de fiches qui s’y substituent, régulièrement utilisés dans le cadre de l’enseignement primaire, secondaire et préparatoire aux grandes écoles, ainsi que les formations au brevet de technicien supérieur, et conçus pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par les ministères concernés ».
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationAOOFournitures
Date limite de réponse
- La date du dernier relevé sur PLACE qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Lots
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Référence, sources et dates de publication
- Référence
- PLACE n° 3077184
- Source de référence
- PLACE, plateforme des achats de l'État
- Publication officielle
- place:3077184 ↗ (nouvel onglet)
- Parution
- date de parution non relevée sur PLACE
- Premier relevé sur PLACE
- 5 octobre 2026
- Dernier relevé sur PLACE
- 5 octobre 2026
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
- Acheteur
- PLACE, la plateforme des achats de l'État, nomme celui qui publie, pas toujours celui qui achète : l'acheteur de cet appel d'offres n'est pas identifié.
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