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révision générale du plan d'occupation des sols en plan local d'urbanisme avec évaluation environnementale à Saint-Nazaire-Sur-Charente
Commune Saint-Nazaire-sur-CharenteProcédure adaptéeServices
Date limite de réponsenon publiéenon disponible, publié le 17 décembre 2015
Date limite de réponse
- La date de la dernière publication qui en donne une, corrections comprises, telle que l'acheteur l'a publiée.
Lots
Le découpage en lots n'est pas publié.
Référence, sources et dates de publication
- Référence
- 15-188884
- Source de référence
- BOAMP (DILA)
- Publication officielle
- 15-188884 ↗ (nouvel onglet)
- Première parution
- 17 décembre 2015
- Dernière publication
- 17 décembre 2015
- Dernière correction
- aucune
- SIRET de l'acheteur
- non publié par la source
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