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Communaute de Communes Sumene Artense

Groupement de communes · Champs-sur-Tarentaine-Marchal (15)8 214 habitantsSIRET 24150105500016

Un des 3 établissements de son SIREN qui passent des marchés : ses chiffres ne comptent que les siens. Communaute de Communes Sumene Artense a passé 86 marchés avec 50 fournisseurs, d'après les marchés publiés (DECP, BOAMP).

Marchés passés86avec 50 fournisseursVoir ses marchés

Marchés passés

  • Ses propres marchés publiés : un marché compte une fois, et deux publications d'un marché qu'on n'a pas pu réunir comptent chacune.
  • Fournisseurs : les entreprises qui ont remporté ses marchés, chacune comptée une fois, sur 86 marchés.
  • Cet établissement seulement : sur 86 des 108 marchés, soit 79,6 % du SIREN.

Méthode

Paie en6,4 joursen 2025. Maximum légal : 30 jours.

Paie en

  • Temps moyen entre la demande de paiement et le paiement, budget principal CC Sumene Artense, 2025.
  • Année par année : 2023 : 6,3 j · 2024 : 5,8 j · 2025 : 6,4 j.
  • Acheteurs « Groupement de communes » : 17 jours en médiane, sur 1 413 budgets.
  • Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab).

Méthode

Petites entreprises14 sur 20marchés gagnés par moins de 50 salariés

Petites entreprises

  • Marchés attribués du 7 novembre 2025 au 6 novembre 2026 dont chaque titulaire a un effectif connu : 20 sur 20.
  • Effectif : la tranche que l'Insee publie au répertoire SIRENE, pour l'entreprise seule, sans son groupe.
  • Moins de 10 salariés : 40,0 %.

Méthode

Métier :

Appels d'offres en cours

Aucun appel d'offres en cours.

Suivez Communaute de Communes Sumene Artense : ses appels d'offres dans votre compte, ses échéances dans votre agenda.

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Échéances

Fin estimée

  • Fin estimée : date d'attribution plus durée du contrat. Un calcul, pas une prévision.
  • Le marché peut être prolongé ou arrêté plus tôt.
  • Nouvel appel d'offres publié : le renouvellement est paru. Renouvellement possible : un appel d'offres sur un besoin voisin est paru, sans certitude.

Méthode

10
  1. fin estimée
    87 k€montant HT
  2. fin estimée
    Mise en œuvre du PIG Pacte Territorial France Rénov' sur Sumène Artense

    Titulaire actuel : Oc'teha · Nouvel appel d'offres : aucun

    ponctuel
    205 k€montant HT
  3. fin estimée
    145 k€montant maximum HT
  4. fin estimée
    Fourniture et livraison de carburant

    accord-cadre · Titulaire actuel : Fuel 19 · Nouvel appel d'offres : aucun

    300 k€montant maximum HT
  5. fin estimée
    Fourniture de carburant

    accord-cadre · Titulaire actuel : Fuel 19 · Nouvel appel d'offres : aucun

    669 k€montant maximum HT
  6. fin estimée
    SA comDGSDT | 2025-0009 | 1

    accord-cadre · Titulaire actuel : Fuel 19 · Nouvel appel d'offres : aucun

    300 k€montant maximum HT
  7. fin estimée
    SA comDGSDT | 2025-0013 | 1

    accord-cadre · Titulaire actuel : RMCL · Nouvel appel d'offres : aucun

    150 k€montant maximum HT
  8. fin estimée
    Prestation entretien transport traitement matiere vidange fosses val et lastioulles

    accord-cadre · Titulaire actuel : Sarp Sud-Ouest · Nouvel appel d'offres : aucun

    135 k€montant maximum HT
  9. fin estimée
    Lastioulles

    accord-cadre · Titulaire actuel : Sarp Sud-Ouest · Nouvel appel d'offres : aucun

    110 k€montant maximum HT
  10. fin estimée
    56 k€montant HT

Délai de paiement

Communaute de Communes Sumene Artense paie ses fournisseurs en 6,4 jours en moyenne en 2025, pour son budget principal CC Sumene Artense. Maximum légal : 30 jours. Source : DGFiP, délais de paiement 2023 à 2025 des collectivités territoriales (data.economie.gouv.fr), Licence Ouverte 2.0 (Etalab). Voir ses pratiques